Lieu : FAUVERNEY Bourgogne-Franche-Comté Société : SINOTIVÂ?EAU
visites des installationsÂ?)
3) La mise en place dans le cadre du contrat de délégation de la gestion du service public dÂ?assainissement non collectif (mise en place des contrôles de fonctionnement pour moins de 200 ANC)
4) LÂ?état des lieux des activités non d..